1- Clause générale :
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.

2-Christian Piot se réserve le droit de refuser une commande pour les raisons suivantes :
- Non validation du paiement
- Commande enregistrée dans un délai inférieur à 48h, limite de capacité de production atteinte.

- Cas de force majeur
- Adresse de livraison hors zone. 

3-Christian Piot décline toute responsabilité en cas de rupture de la chaîne du froid, une fois la livraison effectuée.

4-Christian Piot décline toute responsabilité en cas de réaction allergène, la composition de nos plats étant déclinée sur notre site internet.

5-Christian Piot décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de nos produits ne correspondant  pas à nos préconisations de mise en œuvre.

6- Christian Piot décline toute responsabilité en cas de consommation de nos produits intervenant plus de 48h après la livraison.

7 -Toute livraison refusée pour un motif autre que le non-respect de la chaîne du froid, ou le constat avéré de l’ouverture du carton avant réception sera facturée.

8-En cas d’annulation, toute commande non annulée par  mail dans un délai de 24H sera encaissée.

9-Toute commande non livrable pour raison d’absence du client dans la plage horaire lui ayant été notifié (mail ou sms) sera encaissée.

10-Barème des prix : Les prix indiqués sur notre site sont des prix unitaires, les prix indiqués lors d’éditions précédente perdent leurs validités lors de la parution en ligne en cour. Les prix s’entendent TTC.

11-Remboursement : En cas de remboursements ceux-ci s’effectuerons dans un délais de  8 jours.

12-Règlement des litiges: Le tribunal de commerce de Sedan est seul compétent, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

13-Nous ne conservons aucunes données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite du paiement.

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